Déposée le 11 janvier 1994 par la société SMAC ACIEROID - Sté Anonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la société SMAC ACIEROID - Sté Anonyme domicilié(e) 41, Avenue du Centre - BP 6 -, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT - France.
La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC ACIEROID - Sté Anonyme - 41, Avenue du Centre - BP 6 -, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France - SIREN 682040837
SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Parements ou panneaux d'aspect plan et de dimension limitée, à joints creux et à fixations non apparentes, composés de tôles métalliques, rapportés sur la façade des bâtiments, ouvrages ou édifices.Parements ou panneaux d'aspect plan et de dimension limitée, à joints creux et à fixations non apparentes, composés de matériaux non métalliques pleins, rapportés sur la façade des bâtiments, ouvrages ou édifices.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix & bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Constructions & réparations mettant en oeuvre ces produits ou matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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